CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 19 FEVRIER 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Convention avec la commune de POULDREUZIC concernant l’accès aux services enfance (ALSH)

2. Participation au financement du Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

3. Renouvellement du contrat SACPA (fourrière animale)

4. Délégation du service de dératisation

5. Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Maires et Présidents d’EPCI du Finistère (AMF29)

6. Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) du Finistère

7. Renouvellement de la convention concernant l’instruction des dossiers de demandes d’autorisation d’urbanisme avec le SIADS de la CCPBS

8. Désignation d’un référent déontologue intercommunal (CCHPB)

9. Approbation du rapport d’activités 2022 de la CCHPB

10. Convention entre la mairie et l’association « Les amis de la bibliothèque de TREOGAT »

11. Frais de déplacement et de bouche des membres de l’association « Les amis de la bibliothèque de TREOGAT »

12. Renouvellement du contrat à durée déterminée d’un agent des services techniques

13. Renouvellement du contrat à durée déterminée d’un agent technique polyvalent affecté aux services périscolaires

14. Affectation d’un agent administratif du service interim du CDG29 à l’accueil de la Mairie

15. Approbation du projet de construction de l’abattoir du FAOU et de la prise de la compétence facultative « construction et gestion d’abattoirs » par la CCHPB

16. Approbation de la délimitation de propriété de l’ouvrage du pont de Penhors entre les communes de TREGUENNEC et de TREOGAT

17. Inscription de la commune de TREOGAT sur la liste nationale des communes concernées par le recul du trait de côte

18. Questions diverses : Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour le personnel, …